Mentions Légales

Comme pour tout site Internet, des obligations légales s'appliquent. Elles découlent notamment de la Loi dite C.E.N  (Confiance en l'Economie Numérique), plus connue sous la référence  :  Loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Les renseignements ci-dessous sont conformes à ladite loi :

 

NOM ou RAISON SOCIALE :                             Association " En partant de la Ménophe "

SIEGE SOCIAL :                                                  Le Petit Plamboux - 86160 Saint Maurice la Clouère

RESPONSABLE DE LA REDACTION :           Alain BREGEON - 1 bis Rue Pasteur - 86350 Usson du Poitou

NUMERO DE TELEPHONE :                            06.32.38.04.92

HEBERGEUR DU SITE :                                   e-monsite.com          édité par la société AWELTY : 19 rue Lamartine - 80000 Amiens (03.22.80.89.38)

DECLARATION A LA CNIL :                              En tant qu'association, nous ne sommes pas tenus de faire de déclaration à la CNIL.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :      Le contenu du site est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Les articles, illustrations, documents, photos, etc...ne peuvent en aucun être utilisés sans notre accord préalable écrit.  Merci de votre compréhension.

 

COMMENTAIRES :       Vous avez la possibilité de laisser des commentaires sur notre site... MAIS  LISEZ  BIEN  CE  QUI  SUIT :   C'est notre association (à travers le responsable de la rédaction) qui endosse la responsabilité de vos commentaires. A priori, cela paraît paradoxal : l'éditeur d'un site (c'est nous) est tenu pour responsable de tout ce qui s'y trouve, y compris donc des commentaires laissés - même anonymement - par les lecteurs. A posteriori, c'est assez logique mais on ne va plonger dans la philosophie pour si peu...

En clair : soyez sympa ! Ne mettez pas de commentaires déagréables pour qui que ce soit... Au cas où il vous viendrait l'idée contraire, soyez persuadés que nous sommes très vigilants et que de tels commentaires ne resteraient pas longtemps sur le site. Car notre responsabilité est limitée (enfin une bonne nouvelle...!!!). Nous serions "condamnables" que dans la mesure où il serait prouvé que nous connaissions le commentaire préalablement à sa parution ou si nous ne réagissons pas assez rapidement après sa publication.

 

 

Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×